Le 4 novembre 2015, une audience préliminaire avait été tenue dans les quartiers généraux du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) à Lausanne concernant le sujet Valentino Rossi contre la Fédération Internationale de Motocyclisme. La FIM était représentée par son Directeur juridique, M. Richard Perret.
Suite à l’audience, le TAS a annoncé le rejet de la demande de sursis faite par M. Rossi concernant la décision prise le 25 octobre 2015 par les Commissaires de la FIM.
Le jugement du TAS concernant la demande de sursis à l’exécution ne préjuge pas à la sentence finale sur le fond de l’affaire, qui sera rendue ultérieurement.
En faisant appel auprès du TAS contre la décision des Commissaires de la FIM, M. Rossi recherche l’annulation ou la modification de la décision prise par les Commissaires de la FIM au Grand Prix de Malaisie, à Sepang, dans laquelle les Commissaires de la FIM avaient confirmé les 3 points de pénalité attribués à M. Rossi par la Direction de Course pour un incident dans le virage 14.
La FIM prend note du jugement du TAS.
En conséquence de ce jugement, M. Rossi partira de la dernière position sur la grille au Gran Premi de la Comunitat Valenciana, la dernière manche du Championnat du Monde FIM des Grands Prix.